Community Trust ScoreProbablement Réel
Le test Howey, établi en 1946, semble dépassé pour le secteur des cryptomonnaies. Conçu à l’origine pour déterminer ce qui constitue une valeur mobilière, il ne s’adapte pas aux complexités de la finance décentralisée (DeFi). Le test repose sur l’investissement dans une entreprise commune avec une attente de profit provenant uniquement des efforts d’autrui. Cependant, la DeFi fonctionne souvent sans entité centrale, rendant ce modèle obsolète.
La Securities and Exchange Commission (SEC) a tenté d’adapter son approche. En 2025, elle a mis l’accent sur l’attente de profit et l’influence de l’émetteur. Pourtant, l’incertitude légale persiste, notamment pour les projets visant à atteindre une véritable décentralisation. Cela freine l’adoption institutionnelle et empêche les États-Unis de devenir un leader mondial dans le secteur des cryptomonnaies.
Il est urgent de créer un cadre réglementaire centré sur les cryptos. Inspiré par des propositions comme le « safe harbor » de la commissaire Hester Peirce et les initiatives de normalisation des tokens, un tel cadre pourrait promouvoir l’innovation tout en protégeant les investisseurs.
Un des éléments clés serait de déterminer un seuil clair de décentralisation. Une fois ce seuil atteint, le projet passerait sous un cadre de régulation des matières premières, probablement supervisé par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Le contrôle des tokens par une entité unique ne devrait pas dépasser 20%, par exemple, pour qualifier un projet.
Ensuite, le cadre devrait distinguer l’utilité fonctionnelle d’un token de son potentiel spéculatif. Les tokens utilisés pour des services moteurs, comme le paiement de frais de réseau ou la gouvernance en chaîne, devraient être considérés différemment.
La transparence est également cruciale. Les projets doivent fournir des informations en chaîne standardisées sur l’audit, la distribution de tokens, et les risques matériels.
Enfin, la responsabilité des intermédiaires et les protections des consommateurs doivent être renforcées. La loi GENIUS offre un exemple en exigeant des réserves et des obligations AML. Une surveillance stricte des échanges et des prestataires de services peut protéger les consommateurs sans freiner l’innovation décentralisée.
Les États-Unis sont à un moment critique. L’élan législatif actuel offre une chance unique de bien réglementer le secteur. Adopter un cadre adapté aux cryptomonnaies est essentiel pour maintenir le leadership des États-Unis dans la révolution financière numérique. Rester attaché aux anciennes méthodes pourrait coûter cher à l’économie du pays.
Anndy Lian a écrit cet article pour www.financemagnates.com.
En janvier 2026, la pression monte sur le Congrès américain pour adopter une législation qui remplace le test Howey par des critères plus adaptés aux cryptomonnaies. La sénatrice Cynthia Lummis, fervente défenseure des actifs numériques, a récemment déclaré que « la plupart des actifs numériques ne sont pas légalement des valeurs mobilières selon le test Howey ». Elle souligne que les États-Unis accusent un retard par rapport à d’autres pays dans l’élaboration de lois sur les actifs numériques.
La Commission des valeurs mobilières et des changes (SEC) fait face à des critiques croissantes pour son approche perçue comme répressive. En 2025, plusieurs projets de cryptomonnaies ont été freinés ou abandonnés en raison d’incertitudes réglementaires. Cette situation a conduit à une fuite des talents et des capitaux vers des juridictions plus accueillantes comme Singapour et la Suisse.
Janet Yellen, secrétaire au Trésor, a récemment rencontré des leaders de l’industrie pour discuter des défis et opportunités du secteur. Lors de cette réunion, elle a souligné l’importance d’une « réglementation équilibrée » qui protège les investisseurs sans étouffer l’innovation. Les discussions se poursuivent, avec l’espoir de parvenir à un consensus sur un cadre réglementaire modernisé d’ici la fin de l’année.
Par ailleurs, le projet de loi CLARITY, actuellement débattu au Sénat, pourrait offrir une solution. Il propose des lignes directrices claires pour la classification des tokens et vise à établir une distinction nette entre les actifs de consommation et les instruments d’investissement. Cette législation pourrait être un tournant pour l’industrie des cryptomonnaies aux États-Unis, offrant la clarté juridique tant attendue par les investisseurs et les développeurs.
En janvier 2026, lors d’une conférence à New York, Gary Gensler, président de la SEC, a reconnu que le cadre réglementaire actuel n’était pas idéal pour les cryptomonnaies. « Nous devons évoluer avec le marché », a-t-il déclaré, soulignant que des ajustements sont nécessaires pour mieux encadrer les actifs numériques tout en protégeant les investisseurs. Cette déclaration marque un changement de ton par rapport à ses positions antérieures, souvent perçues comme rigides.
Le projet de loi GENIUS, adopté en juillet 2025, a introduit des exigences strictes pour les stablecoins, y compris des réserves obligatoires et des audits réguliers. Cependant, il a également ouvert la voie à une adoption plus large des cryptomonnaies en établissant des règles claires pour ces actifs. Les défenseurs de la législation affirment qu’elle pourrait servir de modèle pour une réglementation plus large des cryptomonnaies aux États-Unis.
Par ailleurs, des discussions sont en cours au sein de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) pour déterminer comment intégrer les actifs numériques dans le cadre des matières premières. Rostin Behnam, président de la CFTC, a récemment mentionné lors d’une réunion à Washington que « les cryptomonnaies ne peuvent pas être ignorées ». Il a insisté sur la nécessité d’une coopération inter-agences pour établir un cadre cohérent et efficace.
Enfin, des représentants de grandes entreprises technologiques, dont Coinbase et Ripple, ont rencontré des législateurs au début de janvier 2026 pour plaider en faveur d’une réglementation plus adaptée. Ils ont fait valoir que des règles claires stimuleraient l’innovation et attireraient davantage de capitaux dans le secteur, consolidant ainsi la position des États-Unis comme leader mondial des technologies financières.
