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Le 12 novembre 2025, Paul Atkins, président de la Commission des valeurs mobilières des États-Unis (SEC), a annoncé un plan stratégique visant à clarifier la classification des actifs cryptographiques. Cette annonce marque une étape cruciale dans la régulation des cryptomonnaies, un domaine en rapide évolution qui, jusqu’à présent, souffrait d’un manque de définition claire entre les valeurs mobilières et les matières premières.
Au cœur de cette initiative se trouve l’idée de créer une « taxonomie des tokens », un cadre structuré basé sur des principes juridiques pour distinguer les divers types d’actifs numériques. Cette approche est essentielle, selon Atkins, pour éviter la confusion et établir une réglementation cohérente.
La question du statut des tokens a souvent été débattue en s’appuyant sur le Howey Test, un critère juridique classique utilisé pour déterminer ce qui constitue une valeur mobilière. Dans le contexte des cryptomonnaies, ce test peut s’avérer complexe, car de nombreux tokens remplissent des rôles qui dépassent ceux des valeurs mobilières traditionnelles. Atkins a souligné que bien que la majorité des tokens ne soient pas intrinsèquement des valeurs mobilières, certains peuvent l’être en fonction de la manière dont ils sont vendus lors d’une offre publique.
Le président de la SEC a également rendu hommage à la commissaire Hester Peirce pour son travail sur la transparence et l’encadrement économique des actifs cryptographiques. Ses efforts sont considérés comme un pilier central pour le développement d’un cadre de réglementation adapté aux spécificités du marché des cryptos.
Dans une analyse élargie, Atkins a abordé les défis auxquels sont confrontés les développeurs, les bourses, les dépositaires et les investisseurs dans l’écosystème crypto. Ces acteurs doivent souvent naviguer dans un environnement réglementaire incertain, où les tokens peuvent remplir des fonctions non traditionnelles. Il a critiqué l’administration précédente pour son approche uniforme, traitant tous les tokens comme des valeurs mobilières, ce qui avait pour effet de freiner l’innovation et de pousser les entreprises à l’étranger.
Atkins a promis un soutien accru pour l’évolution des lois sur les actifs numériques, soulignant que la SEC n’a pas l’intention de remplacer les initiatives législatives existantes, mais plutôt de les compléter. L’accent sera aussi mis sur la lutte contre la fraude et le développement de directives claires pour assurer la sécurité des investisseurs américains.
Cependant, un risque persiste : l’opinion que la réglementation pourrait ne pas évoluer assez rapidement pour suivre le rythme effréné du marché des cryptomonnaies. Les innovations continuent de se développer à un rythme qui défi souvent le cadre législatif existant, ce qui pourrait mener à des zones grises réglementaires.
Dans un contexte international, d’autres pays, comme la Suisse et Singapour, ont déjà mis en place des cadres réglementaires pour accueillir les technologies blockchain et les actifs numériques. Ces nations pourraient servir de modèles pour les États-Unis, qui cherchent à combler leur retard tout en préservant leur rôle de leader dans l’innovation financière.
Enfin, Atkins a réitéré l’engagement de la SEC à pratiquer une régulation prospective, rejetant toute approche figée par la peur du changement. Il a conclu en déclarant que le « Projet Crypto » de la Commission vise à établir des limites claires et à fournir des orientations transparentes, assurant ainsi un avenir robuste pour l’industrie des cryptomonnaies.
En résumé, l’annonce de Paul Atkins marque un tournant pour la régulation des cryptos aux États-Unis, promettant une approche plus nuancée et adaptée aux réalités du marché, tout en restant vigilants face aux risques de fraude et de manipulation. Le défi principal reste de trouver un équilibre entre l’innovation et la protection des investisseurs, un défi que la SEC semble prête à relever.
