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Le Bureau du Contrôleur de la Monnaie (OCC) des États-Unis a annoncé que les banques nationales peuvent désormais participer à des transactions en crypto-actifs en tant qu’intermédiaires sans risque. Cette décision, exposée dans la lettre interprétative 1188, marque une avancée significative pour l’intégration des crypto-monnaies dans le secteur bancaire traditionnel.
Concrètement, l’OCC permet aux banques de jouer le rôle de principal intermédiaire entre deux clients. Elles peuvent acheter des crypto-actifs à un client tout en les revendant simultanément à un autre, sans détenir les actifs en inventaire. Cela positionne les banques comme des courtiers, simplifiant ainsi l’accès des clients aux crypto-monnaies.
Cette clarification s’inscrit dans un contexte plus large où les régulateurs assouplissent progressivement les restrictions sur les activités liées aux crypto-monnaies dans le secteur bancaire traditionnel. Dès mars dernier, l’OCC avait déjà levé certaines exigences d’approbation préalable pour les banques souhaitant s’engager dans des opérations crypto, ce qui témoigne de l’acceptation croissante des actifs numériques dans la finance mainstream.
Parallèlement, des acteurs majeurs du secteur bancaire américain commencent à s’adapter. La semaine dernière, Bank of America a annoncé que ses clients en gestion de patrimoine pourraient désormais allouer entre 1 % et 4 % de leurs portefeuilles à des actifs numériques. Cette décision inclut Merrill, Bank of America Private Bank, et Merrill Edge, offrant à plus de 15 000 conseillers la possibilité de recommander activement les crypto-monnaies.
De plus, PNC Bank est devenue la première grande banque américaine à proposer à ses clients privés éligibles le trading direct de bitcoin via sa propre plateforme, utilisant l’infrastructure de Coinbase. Cela permet aux clients qualifiés de gérer directement leurs bitcoins sans recourir à une bourse externe, une évolution rendue possible grâce à un partenariat stratégique avec Coinbase annoncé en juillet.
En analysant la lettre de l’OCC, il apparaît que les transactions de principal sans risque permettent aux banques d’intervenir sur les marchés crypto sans prendre de risque sur les actifs eux-mêmes, sauf dans des cas exceptionnels de défaillance de règlement. Les banques agissent en tant que courtiers, avec des risques limités liés au règlement, au marché et au crédit.
L’OCC distingue clairement entre les crypto-actifs considérés comme des titres et ceux qui ne le sont pas. Les transactions de principal sans risque sur des crypto-actifs classés comme titres sont déjà permises par la loi existante, la banque n’assumant pas de risque client. Cette approche est maintenant étendue aux actifs crypto non considérés comme des titres, consolidant cette activité dans le cadre élargi des « activités bancaires ».
Historiquement, la définition des activités bancaires aux États-Unis a permis aux banques d’explorer de nouvelles voies qui étendent logiquement leurs fonctions traditionnelles. Pour étayer cette décision, l’OCC a utilisé quatre critères : la similitude de l’activité avec des services bancaires reconnus, son avantage pour les banques et les clients, la nature des risques impliqués et l’autorisation des banques sous charte d’État à l’exercer.
Les transactions de principal sans risque en crypto-actifs s’alignent avec les services traditionnels de courtage et de garde, offrant aux clients un accès régulé aux crypto-actifs tout en comportant des risques familiers aux banques, tels que le risque de règlement. Les cadres réglementaires étatiques ne s’opposent pas à des activités similaires, renforçant la permissibilité fédérale.
Cependant, l’intégration des transactions crypto dans les modèles bancaires traditionnels n’est pas sans défis. Les risques de sécurité informatique, la volatilité des crypto-monnaies et le cadre réglementaire évolutif constituent des obstacles potentiels. Les banques doivent également investir dans la formation de leur personnel et dans la technologie pour gérer ces actifs efficacement.
Alors que d’autres pays observent ces développements, certains ont pris des approches divergentes face aux crypto-monnaies, avec des régulations plus strictes ou des interdictions totales dans certains cas. Ce contraste souligne l’importance pour les États-Unis de maintenir un équilibre entre innovation et réglementation pour assurer la sécurité et la confiance dans le système financier.
En définitive, cette évolution pourrait marquer une nouvelle ère où les banques et les crypto-monnaies coexistent de manière plus fluide, ouvrant la voie à une adoption plus large des actifs numériques dans la finance traditionnelle. Toutefois, la vigilance reste de mise pour s’assurer que cette intégration ne compromette pas la stabilité financière globale.
